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La responsabilité civile professionnelle est une couverture indispensable quelle que soit le statut ou la taille de l'entreprise. Ce contrat sert à couvrir tous les dommages aux tiers qu'une entreprise, ses employés, et ses machines pourraient provoquer. Et d'ailleurs ce n'est pas parce que l'auto-entrepreneuriat est un statut conçu pour vous faciliter la vie que vous ne prenez pas de risques.
Qu'est ce que la Responsabilité Civile Professionnelle ?
En tant qu'auto-entrepreneur, vous côtoyez de nombreux intervenants et dans des contextes totalement différents. Au moment d'intervenir pour un client ou lors de l'élaboration de votre produit, vous vous exposez chaque jour à de nouveaux dangers, et vous n'êtes pas le seul !
Vos sous-traitants, vos appareils, et même vos animaux peuvent causer des dommages. Et quoi qu'il en soit, ce sera à votre organisation de payer.
Pour ce faire, il appartient d'abord à la partie lésée de définir votre responsabilité professionnelle, et la stratégie est claire.
La victime doit fournir trois éléments de preuve :
- 💣 La faute (une mauvaise conception, une négligence, etc.)
- 🕳 Le préjudice (un produit défectueux, un client malade, etc.)
- 💥 Le lien entre les deux
La distinction entre la faute et le préjudice ?
La faute entraine le préjudice. Je renverse mon chocolat sur un client (la faute) et il se brule (le préjudice).
L'assurance RC Pro auto-entrepreneur est-elle obligatoire ?
On peut couvrir un danger en le faisant porter par une autre personne, et logiquement une compagnie d'assurance. Cela implique qu'en contrepartie d'un versement mensuel ou annuel - une prime d'assurance - l'organisme s'engage à réparer tout dommage qui pourrait survenir à la personne assurée.
Pour certains auto-entrepreneurs, le risque de dommages causés à des personnes extérieures doit être couvert par une protection de sa responsabilité civile professionnelle (c'est l'Assurance RC Pro). C'est une obligation légale. De plus, pour les autres auto-entrepreneurs, ce n'est pas parce que la loi ne vous y oblige pas que ce n'est pas fondamental.
L'explication tient en une phrase : les préjudices subis par la personne lésée vont d'un Mac Book démoli à une brulure, voire pire. Il ne s'agit donc pas de 2 000 ou 3 000 euros, mais de quelques centaines de milliers d'euros de dommages et intérêts. Le tout de manière totalement imprévisible.
En clair, l'assurance RC Pro devrait être souscrite par tous les auto-entrepreneurs, de l'informaticien à l'architectes en passant par les spécialistes métiers, les journalistes, les consultants, etc.
Combien coûte une assurance RC Pro auto-entrepreneur ?
Chez Stello, cette couverture commence à 15€/mois, mais ce prix dépend de nombreux facteurs. Au moment où vous obtiendrez votre devis RC Pro, vous aurez la possibilité de modifier certaines variables pour faire évoluer votre tarif : des dangers couverts à la récurrence des versements.
Cela influencera directement votre tarif, avec des garanties toujours adaptées à votre besoin.
Et pour un auto-entrepreneur ? Combien ça coûte d'être bien couvert ?
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Comment résilier un contrat d'assurance RC Pro ?
Les assurances professionnelles sont souscrites pendant au moins un an. Pour résilier, vous devez envoyer une lettre à votre interlocuteur d'assurance au moins 2 mois avant la date anniversaire du contrat.
La plupart des contrats sont souscrits jusqu'au 31 décembre. Vous avez donc jusqu'au 31 octobre pour informer votre assureur de votre départ. Après cette date, votre accord se poursuivra pendant une nouvelle année.
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Comment choisir les bonnes garanties ?
Contrairement à d'autres besoin rapidement identifiés, le risque est une chose théorique. L'étape initiale pour couvrir ceux liés à la responsabilité civile professionnelle des auto-entrepreneurs est donc de connaître son profil.
Voici ce que vous devez avoir en tête pour bien choisir votre assurances :