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Souscrire une assurance RC Pro est une excellente première étape pour sécuriser votre activité d’indépendant ou de freelance. Mais ce que beaucoup ignorent, c’est que votre contrat doit évoluer avec vous. Changement d’activité, hausse de chiffre d’affaires, nouveaux clients, nouvelles missions : autant d’éléments qui peuvent affecter la pertinence (et la validité) de votre couverture.
Dans cet article, on vous explique pourquoi il est indispensable de mettre à jour régulièrement votre RC Pro, dans quels cas c’est nécessaire, et comment éviter les mauvaises surprises en cas de sinistre.
RC Pro : un contrat à adapter, pas à oublier
Quand on parle de RC Pro auto, on parle bien de la responsabilité civile professionnelle pour auto-entrepreneur. Cette assurance couvre les dommages causés à un tiers dans le cadre de votre activité : faute professionnelle, omission, erreur de conseil, négligence, ou encore dommage matériel ou corporel.
Mais ce que peu de professionnels réalisent, c’est que ce contrat repose sur les déclarations faites à la souscription. Et si ces informations ne sont plus à jour (ex. : évolution de votre activité, modification du statut, dépassement de seuils…), vous risquez tout simplement un refus d’indemnisation.
Pourquoi mettre à jour son contrat RC Pro ?
Un contrat RC Pro n’est pas figé : il doit refléter la réalité de votre activité au jour le jour. Voici les principales raisons pour lesquelles une mise à jour est indispensable.
1. Votre activité évolue
Vous avez démarré comme développeur web, mais vous faites désormais du conseil produit ou de l’UX ? Vous étiez coach sportif et vous proposez maintenant du suivi nutritionnel ?
Si votre activité réelle ne correspond plus à l’activité déclarée dans votre contrat, votre garantie peut être inopérante en cas de sinistre.
2. Vous dépassez les seuils de chiffre d’affaires
Le régime auto-entrepreneur a ses plafonds (77 700 € ou 188 700 € selon la nature de l’activité). Une croissance rapide peut vous faire sortir du cadre initial, sans que vous ayez pensé à ajuster votre contrat RC Pro auto.
3. Vous changez de statut juridique
Passer d’auto-entrepreneur à SASU ou EURL est fréquent lorsqu’on structure son activité. Mais un changement de forme juridique implique aussi des conditions d’assurance différentes : le contrat doit suivre.
4. Vous embauchez ou sous-traitez
Même si vous restez seul sur le papier, faire appel à des prestataires, stagiaires ou freelances change votre niveau de responsabilité. Certaines RC Pro auto n’incluent pas les fautes commises par un tiers agissant en votre nom, sauf mention spécifique.
5. Vos clients changent de profil
Travailler pour un grand compte ou une institution publique peut nécessiter une attestation spécifique, avec des niveaux de garantie supérieurs ou des clauses particulières. Ne pas être à jour peut bloquer un projet.
Quels sont les risques d’un contrat non mis à jour ?
Un contrat RC Pro obsolète peut entraîner :
- Un refus de prise en charge si l’activité déclarée ne correspond plus à la réalité.
- Une exclusion de garantie si un nouveau service n’est pas listé dans les conditions particulières.
- Un plafond insuffisant, surtout si votre chiffre d’affaires ou vos engagements augmentent.
- Des litiges avec le client, si l’attestation fournie est jugée non conforme à ses exigences.
Et dans tous les cas : des frais à votre charge, alors que vous pensiez être couvert.
Comment savoir s’il est temps de faire une mise à jour ?
Voici les signaux qui doivent vous alerter :
- Vous avez modifié votre offre (ex. : nouveaux services, nouvelle cible, nouvelle zone géographique).
- Vous avez signé avec un client plus exigeant (ex. : clause de pénalité, responsabilité étendue).
- Vous avez investi dans du matériel, embauché, ou fait appel à des partenaires externes.
- Vous avez reçu une demande d’attestation avec des critères différents de votre contrat actuel.
- Vous ne vous souvenez plus de la dernière fois que vous avez consulté votre contrat…
Dans tous ces cas, il est fortement conseillé de faire un point avec votre assureur.
Chez Stello, mettre à jour votre RC Pro, c’est simple
Parce que votre activité évolue, votre assurance doit suivre. Chez Stello, on vous facilite la vie :
- Mise à jour possible à tout moment, depuis votre espace assuré
- Accompagnement humain si vous avez un doute sur la couverture
- Attestation immédiate mise à jour après validation des changements
- Formules flexibles en fonction de votre évolution (RC Pro auto ou RC Pro société)
On ne vous enferme pas dans un contrat figé : on vous accompagne dans la durée, avec un niveau de couverture ajusté à votre réalité.
En résumé
Souscrire une RC Pro est indispensable pour tout auto-entrepreneur. Mais ce contrat doit vivre avec votre activité : une offre qui évolue, un chiffre d’affaires qui augmente, un nouveau type de mission… autant de bonnes raisons de le mettre à jour.
Un contrat mal ajusté peut vous coûter cher, voire vous laisser sans couverture en cas de pépin. Chez Stello, on veille à ce que votre RC Pro soit toujours claire, conforme et adaptée, tout au long de votre parcours entrepreneurial.
Vous avez un doute sur votre contrat RC Pro actuel ?
Faites le point avec un conseiller Stello ou mettez à jour vos informations en quelques clics.
Votre activité change ? Votre assurance doit suivre.
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