.svg)
.svg)
.svg)
.svg)
.svg)
.svg)
.svg)
.svg)
.svg)
.svg)
Quand on parle d’assurance professionnelle, on pense souvent à se couvrir soi-même. Mais qu’en est-il de vos clients ? Si vous êtes freelance ou indépendant, vos missions vous exposent à des risques partagés. Et en cas de pépin, il vaut mieux que chaque partie soit bien couverte. La Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) joue un rôle central, mais elle ne fait pas tout.
Pourquoi parler de responsabilité croisée ?
Dans de nombreuses collaborations (développeur web, UX designer, consultant tech, etc.), la frontière entre votre responsabilité et celle du client peut devenir floue :
- Vous travaillez sur des outils ou données fournis par le client ?
- Vous suivez des consignes précises, mais c’est vous qui exécutez ?
- Un incident survient en lien avec une mauvaise coordination ?
Dans ces cas, il arrive que la responsabilité soit partagée. Et si votre client n’est pas bien assuré, c’est votre RC Pro qui peut être sollicitée.
Ce que couvre (et ne couvre pas) votre RC Pro
La RC Pro vous protège contre les dommages causés à un tiers du fait de votre activité :
- Dommages matériels (ex. : vous endommagez un serveur en mission)
- Dommages immatériels (ex. : vous livrez un livrable défectueux causant une perte)
- Dommages corporels (ex. : un client se blesse dans vos locaux)
Mais elle ne couvre pas :
- Les erreurs causées par des informations erronées fournies par le client
- Les dommages causés par un défaut dans l’infrastructure client
- Les conséquences liées à l'absence d’assurance du client
Quelques cas concrets de responsabilité croisée
Dans certaines missions, la frontière entre votre responsabilité et celle du client peut être floue. Voici trois exemples qui illustrent à quel point il est nécessaire d’être bien assuré… des deux côtés.
- Le développeur et le bug serveur
- Vous livrez un site fonctionnel. Quelques jours plus tard, le serveur tombe. Le client vous met en cause, pensant que le bug vient du code. Après vérification, il s’agit d’un hébergement obsolète ou mal configuré, sous sa responsabilité.
- → Sans preuve et sans assurance adaptée, c’est votre RC Pro qui peut être sollicitée… à tort. D’où l’intérêt d’un contrat solide et d’un bon archivage technique.
- Le photographe et le matériel loué
- Vous shootez un événement. Le client a loué le matériel photo, mais vous l’utilisez pendant la prestation. Une chute accidentelle, l’objectif casse.
- → Qui paie ? En général, c’est votre assurance responsabilité civile (ou votre assurance matériel pro) qui intervient — car vous étiez responsable de l’objet au moment de l’incident. Sauf si le contrat de location prévoit le contraire.
- Le consultant RH et le mauvais recrutement
- Vous recommandez un profil. Le client signe un contrat mal rédigé. Quelques mois plus tard, litige aux prud’hommes.
- → Le client est responsable de l’embauche. Mais il pourrait tenter de se retourner contre vous pour "mauvais conseil". Votre RC Pro peut alors être précieuse pour couvrir les frais de défense ou toute indemnisation liée à une mise en cause.
Pourquoi inciter vos clients à s’assurer aussi ?
- Pour éviter que votre assurance ne prenne en charge des dommages qu’elle ne devrait pas
- Pour ne pas être le seul à devoir répondre juridiquement
- Pour que les litiges soient plus simples à gérer (assureur vs assureur)
Comment aborder le sujet avec vos clients ?
Quelques phrases simples à glisser :
- “Avez-vous également une RC Pro couvrant vos responsabilités sur ce projet ?”
- “Pour sécuriser notre collaboration, je vous recommande de vérifier vos assurances pros.”
- “En cas de litige, il est plus simple que chaque partie soit couverte par une RC adaptée.”
Conclusion
En tant qu’indépendant, vous êtes responsable, mais pas responsable de tout. Faire le point sur la couverture de vos clients, c’est aussi protéger votre activité. Parce qu’une collaboration saine commence par une couverture claire.
.svg)
.svg)
.svg)