.svg)
.svg)
.svg)
.svg)
.svg)
.svg)
.svg)
.svg)
.svg)
.svg)
Une RC Pro couvre vos fautes professionnelles, mais êtes-vous vraiment protégé en cas d’erreur de conseil ? Cet article fait le point sur les garanties réellement incluses, les pièges à éviter, et les bonnes pratiques pour être bien couvert. Idéal pour les freelances, consultants et pros du digital qui veulent une assurance claire, adaptée et sans mauvaise surprise.
Dans un monde où la moindre négligence peut se transformer en litige, la responsabilité civile professionnelle (RC Pro) est devenue un véritable bouclier pour les freelances, consultants et prestataires de services. Mais une question revient souvent : suis-je couvert en cas d’erreur de conseil ?
La réponse n’est pas toujours évidente. Tout dépend de la nature de votre activité, des garanties incluses dans votre contrat, et de la distinction parfois floue entre faute professionnelle, négligence ou défaut de conseil.
Dans cet article, on vous aide à faire le point, avec des exemples concrets, un zoom sur les limites de garantie et quelques conseils pratiques pour éviter les mauvaises surprises.
RC Pro : un rappel rapide
La responsabilité civile professionnelle est l’assurance qui prend en charge les dommages causés à un tiers dans le cadre de votre activité professionnelle. Elle couvre les fautes, erreurs, négligences ou omissions pouvant entraîner un préjudice financier, matériel ou immatériel pour un client.
Elle est :
- Obligatoire pour certaines professions réglementées (architectes, experts-comptables, professions médicales…).
- Fortement recommandée pour les indépendants et entreprises de service (consultants, développeurs, formateurs, etc.).
Que couvre une RC Pro classique ?
La plupart des contrats RC Pro prennent en charge :
- Les erreurs ou fautes dans l’exécution d’une mission.
- Les négligences dans la gestion ou le suivi d’un projet.
- Les dommages matériels causés à un tiers pendant la prestation.
- Les atteintes aux droits de propriété intellectuelle ou à l’image.
Mais attention : certains contrats limitent ou excluent la couverture en cas d’erreur de conseil mal définie ou jugée hors périmètre.
Qu’entend-on par “erreur de conseil” ?
L’erreur de conseil correspond à une recommandation inexacte, incomplète ou inadaptée, qui cause un préjudice au client.
Exemples :
- Un consultant SEO oriente mal un client, entraînant une chute de visibilité.
- Un coach propose un accompagnement inadapté qui pénalise un projet.
- Un développeur recommande un outil qui s’avère non sécurisé, causant une faille de données.
Dans ces cas, la responsabilité du professionnel peut être engagée pour faute intellectuelle.
Une RC Pro couvre-t-elle ce type de risque ?
Oui, si la garantie est bien calibrée.
Chez Stello, les contrats RC Pro couvrent explicitement les fautes professionnelles, y compris les erreurs de conseil, à condition que :
- L’activité déclarée soit conforme à celle réellement exercée.
- L’erreur ne soit pas intentionnelle.
- Le préjudice du client soit prouvé (perte financière, dommage avéré…).
Non, si le contrat est trop générique ou mal ajusté.
De nombreux professionnels souscrivent une RC Pro pensée pour des artisans ou commerçants, sans couverture spécifique des conseils intellectuels. Résultat : la garantie peut être refusée en cas de litige.
Cas pratiques : quand la RC Pro fonctionne (ou pas)
Exemple 1 — Couverture effective :
Léa, UX designer freelance, conseille un client sur une refonte d’application. Après mise en ligne, le taux de conversion s’effondre. Le client engage sa responsabilité.
La RC Pro prend en charge les frais de défense et l’indemnisation éventuelle.
Exemple 2 — Refus de prise en charge :
Thomas, coach business, n’a pas déclaré son activité à l’assureur. Il propose une stratégie d’investissement qui cause une perte à son client.
L’assureur refuse l’indemnisation : l’activité réelle n’était pas couverte par le contrat.
Comment éviter les mauvaises surprises ?
Voici les points clés à surveiller pour être bien couvert :
- Déclarer avec précision votre activité, y compris les activités secondaires.
- Choisir un contrat conçu pour les professions intellectuelles et de conseil.
- Lire attentivement les exclusions (obligation de résultat, prestations non déclarées…).
- Opter pour un assureur qui comprend les métiers du digital et du conseil.
Chez Stello, chaque contrat est adapté aux spécificités de votre métier : marketing, tech, RH, création, stratégie…
En cas de mise en cause, que prend en charge la RC Pro ?
La RC Pro peut couvrir :
- Les frais de procédure et d’avocats.
- Les dommages-intérêts dus à un client.
- Les frais d’expertise.
- Les pertes liées à une faute avérée dans votre prestation.
Sans couverture, ces montants peuvent rapidement peser lourd, même en cas de simple litige contractuel.
Pourquoi souscrire une RC Pro chez Stello ?
Parce qu’il ne suffit pas d’être assuré : il faut être bien couvert.
Stello propose :
- Une analyse personnalisée de votre activité.
- Des contrats incluant les fautes de conseil, rédigés pour les métiers du service.
- Une attestation disponible immédiatement en ligne.
- Une souscription rapide et sans paperasse inutile.
- Des conseillers disponibles pour répondre à vos questions.
En résumé
La responsabilité civile professionnelle reste un pilier indispensable pour toute activité de service ou de conseil. Les erreurs de conseil font partie des principaux motifs de mise en cause, et peuvent avoir des conséquences importantes sur le plan juridique comme financier. Pourtant, toutes les assurances RC Pro ne couvrent pas automatiquement ce type de risque : il est essentiel de choisir un contrat réellement adapté à la nature de votre métier. Chez Stello, nous concevons des RC Pro pensées spécifiquement pour les professions intellectuelles, les indépendants et les freelances du digital, avec des garanties claires, sans zones d’ombre.
.svg)
.svg)
.svg)