L'assurance RC Pro est un essentiel auquel aucun freelance ne peut renoncer. En effet, avec l'obligation légale de réparer tous les dommages que vous causez, l'addition peut vite monter, et parfois même finir par vous coûter votre business. Quel que soit le statut ou la taille de l'entreprise cette assurance est là pour couvrir tous les dommages au tiers.
En quoi consiste le principe de responsabilité civile professionnelle ?
Devenir freelance vous pousse à interagir avec un grand nombre de clients et pour des missions parfois très différentes. Avec des enjeux toujours plus importants, le risque de prendre une mauvaise décision qui coutera cher à vos clients augmente.
Même s'il appartient toujours à la partie lésée de prouver le préjudice, vous serez dans l'obligation de le réparer si votre faute est avérée.
Pour que la responsabilité civile d'un freelance soit engagé, 3 éléments doivent être réunis :
- 💣 La faute (un défaut de conseil, une négligence, etc.)
- 🕳 Le préjudice (un manque à gagner, une perte sèche etc.)
- 💥 Le lien entre les deux
Que couvre l'assurance RC Pro Freelance ?
L'assurance responsabilité civile professionnelle couvre le freelance pour les dommages matériels, corporels et financiers qu'il serait susceptible de provoquer dans le cadre de son activité.
Parmi les préjudices couverts par les garanties du contrat, nous pouvons citer :
- Le défaut de conseil qui entraine une perte de revenu du côté du client.
- L'erreur dans la sécurisation des données clients, menant à une fuite ou à une perte de fichiers.
- La violation de propriété intellectuelle, provoqué par l'utilisation de marques déposées ou d'images protégées.
Combien coûte une assurance RC Pro Freelance ?
Avec Stello, le contrat commence à partir de 15€/mois.
Ce prix peut cependant être influencé par l'étendu des garanties et la fréquence de paiement que vous aurez le choix de modifier lors de votre souscription.
Le tarif final est également déterminé par :
- Votre profession, et il n'est pas simplement question de votre code NAF. Le risque peut être totalement différent d'une profession à l'autre, et nous ne pouvons pas rapporter ça à une ligne dans un tableau. C'est la raison pour laquelle notre algorithme aura besoin d'un peu plus d'information pour vous donner le prix le plus juste.
- Votre secteur d'activité, car deux freelances ne prennent pas le même type de risque si l'un travaille pour une agence de publicité et l'autre pour un transporteur.
- Votre chiffre d'affaires, car plus il est élevé, plus vous prenez de risques.
- Vos clients, notamment leur taille (pour la même raison qu'au-dessus) et leur zone géographique.
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La couverture RC Pro est-elle obligatoire pour un freelance ?
Depuis la crise sanitaire, le recours aux freelances a fortement augmenté permettant aux entreprises de réagir vite en cas de changement de l'activité. Alors que certaines n'y avait encore jamais eu recours, les bonnes pratiques se sont désormais démocratisées. Parmi elle, le fait de demander systématiquement une attestation de RC Pro à tous les prestataires impliqués dans un projet.
Cette demande ne sort pas de nul part. En cas de problème avec le client final, il est important que la responsabilité civile de toute les parties prenantes soient couverte. Ainsi, chaque responsable peut être mis en cause sans risque pour le client de devoir payer lui-même pour une faute qu'il n'a pas commise.
Pour faire court, l'assurance RC Pro n'est pas une obligation légale, mais un gage de confiance sans lequel il vous sera plus difficile de travailler.